Conditions d’utilisations



1. Nous respectons votre vie privée et désirons rendre votre expérience d’utilisation de nos services aussi agréable et profitable que possible. Nous amassons des information des usagers qui utilisent nos services ou le réseau de sites web au moyen de nos services de diverses façons. Nous utilisons ces informations majoritairement pour vous donner une expérience personnalisée lorsque vous utilisez nos services et, en règle générale, nous ne partageons pas cette information avec des tiers. Toutefois, il est possible que nous partagions des informations personnelles si nous avons obtenu votre accord à l’avance, lorsque nous considérons que le fait de révéler ces informations est requis par la loi ou, dans certains autres cas décrits ci-dessous.

2. Espace-disque et bande passante.

2.1 Combien d’espace-disque et de bande passante sont inclus dans mon plan?
Il n’y a pas de limites établies à l’espace-disque ou au transfert de données (bande passante) que nous fournissons dans nos plans d’hébergement partagé. Nous voulons que vous ayez les ressources dont vous avez besoin pour bâtir une super présence en ligne, et 99.95% de tous les clients auront plus d’espace-disque et de bande passante qu’ils n’en auront jamais besoin. Ceci étant dit, nous exigeons que tous nos clients se conforment entièrement à nos conditions d’utilisation et utilisent l’espace-disque et la bande passante dans le cadre de l’opération normale d’un site web personnel ou de petite entreprise. Bien que cela soit rare, il est possible que nous devions appliquer des restrictions sur des comptes utilisant une quantité de ressources au delà de ce qui est anticipé dans le cadre de l’opération normale d’un site web personnel ou de petite entreprise. Typiquement, les clients n’ont de problèmes que lorsqu’ils utilisent leurs comptes pour stocker ou partager des fichiers, ce qui n’est pas ce que nos services sont créés pour supporter. Conformément avec not conditions d’utilisation, l’espace-disque et la bande passante que vous utilisez doivent être utilisés dans le cadre de l’opération normale de votre site web.



2.2 Comment déterminez vous l’usage «normal» pour les plans d’hébergement partagés? d
Nous soumettons régulièrement l’utilisation de la bande passante et de l’espace-disque de nous clients à une série d’analyses statistiques et utilisons les résultats de ces études pour définir la norme. Bien que les résultats réels de ces analyses varient de mois en mois, une chose reste constante: 99.95% de nos clients sont dans les normes. Typiquement, les clients qui sortent de la norme utilisent leurs comptes pour stocker ou partager des fichiers plutôt que pour de l’hébergement. Si vous avez des questions à savoir si votre site web est dans la norme, n’hésitez pas à nous contacter. Il nous fera plaisir de discuter de vos besoins spécifiques avant que vous ne procédiez à l’achat d’un plan d’hébergement.


2.3 Que ce passera-t-’il si je dépasse l’usage «normal»?
Si nous avons des inquiétudes au sujet de la bande passante ou de l’espace-disque de votre compte, vous recevrez un email vous demandant de réduire votre utilisation. En règle générale, nous donnons à nos clients un minimum de 48 heures pour faire les ajustements nécessaires avant de mettre le compte hors-ligne. Si nous détectons un usage «lourd» le compte sera suspendu immédiatement. Encore une fois, les situations les plus courantes impliquent des clients qui utilisent leurs comptes pour stocker des fichiers, particulièrement des fichiers multimédia, qui ne sont pas liés à leurs sites web. Il est très rare pour un client qui gère un site personnel ou de petite entreprise d’excéder l’usage normal.


3. Politique de contenu de l'utilisateur L'Utilisateur du compte est responsable de toutes les actions réalisées dans le compte et de toutes les ressources fournies par le Fournisseur. L'Utilisateur est responsable de prendre soin de son compte et de sa sécurité. Il incombe à l'utilisateur de faire des sauvegardes. L'utilisateur est seul responsable de la préservation de ses données. Bien que les sauvegardes soient effectuées par le fournisseur (si une telle fonctionnalité est incluse dans le service de l'utilisateur), nous ne garantissons pas la sécurité complète des données et nous ne sommes pas responsables de conserver les données en tout temps. Il incombe à l'utilisateur de sauvegarder les informations qui lui sont essentielles. Le fournisseur ne peut être tenu responsable en aucun cas de perte de données.

4. Politique de sauvegarde La sauvegarde est effectuée quotidiennement et stocké pendant 15 jours gratuitement si elle ne dépasse pas 20 Go. L'espace utilisé après cette dimension sera facturé en sus en fonction de la superficie moyenne utilisée. Si l'utilisateur ne souhaite pas peut demander l'annulation du service de sauvegarde.

5. Politique Anti-Spam. Scriptcase.host a une politique de zéro-tolérence en ce qui concerne l’utilisation de son réseau ou services de toute façon qui soit associée avec la transmission, distribution ou livraison de tout email de masse, incluant les courriels commerciaux non-sollicités, ou l’envois, l’assistance our la commande de transmission d’emails qui ne se conforment pas avec le U.S. CAN-SPAM Act of 2003 ('SPAM'). Il est de votre obligation d’assurer que les emails qui sont envoyés par vous ou pour vous, ne vont pas à l’encontre de cette loi. Le compte sera avisé/suspendu.

6. Enregistrement et informations relatives aux comptes. On demande aux abonnés de donner certaines informations personnelles au moment de leur abonnement à nos services, incluant leur nom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone. De plus, pour enregistrer un nom de domaine, les abonnés doivent fournir cette information pour le demandant, le contact administratif, le contact technique et le contact de facturation du nom de domaine (collectivement, «Informations d’enregistrement du nom de domaine»), pour soumission aux bases de données d’enregistrement ou registre de domaines appropriés. Les abonnées peuvent aussi devoir compléter un formulaire en-ligne qui amasse des information sur la démographie, l’utilisation des produits et les préférences, en plus d’autres informations qui nous aidera à améliorer nos produits et services. Les informations amassées des abonnés au moyen de ces formulaires sont utilisés pour gérés les comptes de chaque abonné (par exemple pour la facturation) et pour donner aux abonnés de l’formation relativement à des services qui pourraient les intéresser. Ces informations ne sont pas partagées avec des tiers, à moins que nous ne l’ayons indiqué à l’avance ou dans des circonstances spéciales. Toutefois, dans des cas our nous faisons la promotion les services conjointement avec un partenaire, certaines informations personnelles, tels que le nom, adresse ou nom d’usager de nos abonnés dans le seul but de nous permettre ainsi qu’à notre partenaire d’évaluer les résultats de la promotion. Nous pouvons aussi générer des profils non-identifiables ou combinés à partir des informations données par les abonnés durant l’abonnement (tel que le nombre d’abonnés dans une catégorie donnée, mais pas leur nom). Tel qu’expliqué en plus de détails ci-dessous, nous pouvons, dans certains cas, utiliser ces informations combinées et non-identifiables pour la promotion publicitaire qui apparait sur notre site web et en connexion avec nos services. Toute information combinée et non-identifiable que nous amassions, et toute analyse de cette information produite représente de l’information propriétaire de la compagnie.

7. Enregistrement de domaines. Dans certaines jurisdictions ou en application des règles de Internet Corporation for Assigned Names and Numbers ('ICANN') ou certains registres, Les informations d’enregistrement des noms de domaines drivent être disponibles et accessibles au public au moyen d’une recherche «WHOIS». La base de données WHOIS est une base de données accessible publiquement qui liste les informations d’enregistrement des noms de domaine pour un domaine en particulier, le nameserver(s) vers lequel le domaine pointe et les dates de création et d’expiration du domaine. En ce sens, les information d’enregistrement du nom de domaine qui vous fournissez sont hébergées chez nous et rendues public au moyen d’une recherche WHOIS. Parfois, les abonnés peuvent recevoir de la solicitation résultant des recherches de la base de donnée publique WHOIS par des compagnies ou des individus. Cette solicitation ou SPAM ne provient pas de nous et nous n’avons aucun contrôle sur l’utilisation des information WHOIS par un tier. De plus, conformément aux règles ICANN, nous devons rendre les données WHOIS disponible a tout tier signant une entente d’accès de masse. Alors que ICANN permet aux individus de refuser (en utilisant le panneau de gestion, la console de gestion du domaine ou un service similaire) que leurs informations WHOIS soient disponibles à des tiers dans le cadre d’accès de masse, les compagnies, telles que la nôtre, et d’autres organisations n’ont pas la possibilité de refuser que leurs informations soient disponibles pour des tiers qui signent une entente d’accès de masse. Il est aussi possible que nous déposions vos informations d’enregistrement du nom de domaine chez un requirements.

8. Fournisseurs de services. Nous pouvons transférer (or rendre disponible) vos informations personnelles à des tiers nous aidant à fournir nos services ou qui fournissent des services en notre nom. Par exemple, il est possible que nous utilisions des fournisseurs de services pour autoriser ou traiter les paiement, administrer des sondages ou exécuter des promotions. Vos informations personnelles peuvent être gérées ou traitées par nos fournisseurs de services aux États-Unis, au Brésil ou dans toute autre jurisdiction. Nos fournisseurs de services reçoivent les informations dont ils ont besoin dans le cadre de leurs fonctions, et nous ne les autorisons aucunement à utiliser ou divulguer vos informations personnelles pour leur propre marketing ou autre utilisation. Les transfers à des tiers subséquents sont couvert par les provisions des présentes conditions d’utilisations en termes d’avis et de choix.

9. Publicité en ligne. Nous ne partageons pas les informations facilement identifiables des usagers individuels avec des annonceurs. Nous pouvons afficher des publicités en-ligne et utiliser des informations compilées et non-identifiables pour afficher des publicités adaptées. Par exemple, un annonceur peut nous dire quel audience il désire rejoindre (ex.: hommes entre 25 et 55 ans) pour nous fournir de la publicité personnalisée pour le public cible. En se basant sur les informations combinées et non-identifiables, il est possible que nous diffusions la publicité au public cible.

10. 'Cookies' et comment nous les utilisons. Un 'cookie' est un petit fichier de données que peut être placé sur votre disque dur lorsque vous visitez certains site webs ou ouvrez certains emails. Nous pouvons utiliser les cookies our amasser, stocker et parfois suivre l’information à des fins statistiques pout améliorer nos produits et services que nous fournissons et pour gérer nos réseaux de télécommunication. Plus spécifiquement, nous utilisions (i) 'required cookies' qui sont nécessaires pour que le site web fonctionne, (ii) 'performance cookies' qui nous permettent d’analyser comment les visiteurs utilisent notre site web pour mesurer et améliorer la performance de notre site web,(iii) 'functional cookies' qui nous permettent de nous souvenir des choix que vous avez fait sur notre site, et (iv) 'advertising cookies' qui sont utilisés pour présenter des publicités qui correspondent à vos intérêts. Ces cookies ne permettent pas à des tiers d’accéder à vos informations personnelles. Vous pouvez configurer votre ordinateur pour recevoir un avis lorsque vous recevez un cookie. Toutefois, si vous décidez de ne pas accepter les cookies, il est possible que vous ne puissiez pas tirer avantage de toutes les caractéristiques de notre site web. De plus, soyez avisé que si vous visitez des sites de tiers où on vous demande de vous connecter ou qui sont personnalisables, il est possible que vous deviez accepter les cookies. Les annonceurs et partenaires peuvent aussi utiliser leurs propres cookies. Nous ne contrôlons pas l’utilisation de ces cookies et rejetons expressément toute responsabilité pour les informations amassées par ceux-ci. Il est possible que nous utilisions les cookies pour suivre les références d’affiliés internes et externes ainsi que les campagnes de publicité. Nous pouvons aussi utiliser un fournisseur de service tiers pour envoyer des courriels que vous avez accepté de recevoir. Des Pixel tags et cookies peuvent être utilisés dans ces emails pour nous aider à mesurer l’efficacité de notre publicité, la façon dont nos visiteurs utilisent notre site web et nos permettre de vous envoyer des communications marketing mieux ciblées.

11. Réponses aux demandes par email. Lorsque les abonnés nous envoient des demandes par email, l’adresse de retour ( et toute autre informations personnelle incluse dans la demande) est utilisées pour répondre à la demande qui nous avons reçu par email. Nous n’utilisons pas l’adresse email de retour dans tout autre but que et nous ne partageons aucunement l’adresse avec des tiers.

12. Sondages clients volontaires. Il est possible que nous effectuions périodiquement des sondages clients. Nous encourageons nos clients à participer à ces sondages parce qu’ils nous fournissent de l’information importante qui nous aide à améliorer les types de services que nous offrons et la façon dont nous les offrons. Vos informations personnelles resteront confidentielles, même si le sondage est effectué en notre nom par un tier. La participation à ces sondages est volontaire. Il est possible que nous partagions de l’information compilée non-identifiable obtenue dans le cadre de ces sonnets avec des tiers. À moins que le contraire ne soit indiqué dans l’invitation au sondage ou dans le sondage lui-même, les usager ont la possibilité de compléter le sondage anonymement ou de nous fournir les informations pour les contacter. Il est possible que nous utilisions les informations de contact pour faire un suivi avec les usagés en nous basant sur les réponses données. Nous pouvons aussi vous contacter pour vous indiquer les changments faits en réponse à vos commentaires.

13. Vente de l’entreprise. Si la compagnie fait l’objet d’une fusion, acquisition ou vente de la totalité ou d’une portion de ses actifs, d’un changement de contrôle corporatif ou d’insolvabilité ou de faillite, nous serez avisés via email et/ou par un avis clairement visible sur notre site web de tout changement de propriété ou d’utilisation de vos informations personnelles ainsi que des choix qui s’offrent à vous en regard de l’utilisation de vos informations personnelles. Il est possible que nous partagions des informations personnelles avec d’autres entités dont la compagnie est propriétaire ou qui sont propriétaire de notre site web ou qui ont une relation de propriété corporative avec nous.

14. Respect de la loi et cas spéciaux. Notre politique est de ne pas utiliser ou partager les informations des usagers de façons qui ne sont pas en lien avec celles décrites ci-dessus sans votre consentement. Toutefois, nous, ou nos fournisseurs de services peuvent partager des informations personnelles à propos des usagers en réponses à des demandes gouvernementales ou légales (tels que subpoena, mandat de recherche ou ordre de la court.), ou de toute autre façon nécessaire pour se conformer aux lois applicables. Nous pouvons aussi partager l’information nécessaire pour identifier contacter ou prendre des actions légales contre une partie pose une menace contre nous, nos systèmes ou nos usages (par exemple pour éviter une attaque DDoS).

15. Widgets. Notre site web inclus des fonctionnalités de médias sociaux (comme par exemple le bouton «J’aime» de Facebook). Ces fonctionnalités peuvent amasser votre adresse IP et quelles pages vous visitez sur notre site web et peuvent placer un cookie pour permettre à la fonctionnalité de fonctionner correctement. Les fonctionnalités de médias sociaux et widgets peuvent être hébergés par un tier ou directement sur notre site web. Vous interactions avec ces fonctionnalités sont gouvernées par la politique de confidentialité de la compagnie fournissant la fonctionnalité.

16. Statistics. Nous utilisons l’information amassée dans nos statistiques web (par exemple les adresses IP des usagers) pour aider à diagnostiquer les problèmes avec nos services et pour administrer votre site web. Nous amassons aussi des informations démographiques à partir de ces données pour rendre l’expérience de navigation et d’achat plus agréable. Toutes les statistiques amassées sont la propriété de la compagnie.

17. Notre engagement envers la sécurité des données. Nous avons implanté des mesures conçues pour protéger les informations personnelles dont nous avons la garde et le contrôle. Nous maintenons des protections administratives, techniques et physiques raisonnables pour nous protéger contre les accès non-autorisés, l’utilisation, la modification ou la divulgation d’informations personnelles dont nous avons la garde et le contrôle. Malheureusement, aucune transmission de donné via Internet ou un réseau sans-fils est sécuritaire à 100%. Nous nous efforçons donc de protéger vos informations personnelles. Vous comprenez que: (a) il y a des limites à la sécurité et confidentialité d’Internet qui sont hors de notre contrôle; (b) la sécurité, intégrité et confidentialité de toute les informations et données échangées entre vous et nous au moyen du présent site web ne peut être garantie; et (c) toutes ces informations et données peuvent être vues ou modifiées par un tier lors du transit et ce malgré tous nos efforts pour les protéger. Lorsque vous entrez de l’information sensible (comme par exemple une carte de crédit) sur nos formulaire de commande nous encroûtons la transmission de cette information en utilisant la technologie secure socket layer.(SSL).
Votre access en ligne a certaines informations personnelles peut être protégé par un mot de passe de votre choix. Nous vous recommandons fortement de ne dévoiler votre mot de passe à personne. Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe dans une communication non solicitée (par exemple lettre, appel téléphonique ou message email).

18. Comment accéder à vos informations ou les modifier. Vous avez le droit d’avoir accès, de mettre à jour ou de corriger les erreurs des informations personnelles dont nous avons la garde et le contrôle, sujet à certaines exceptions prescrites par la loir. Vous pouvez demander un accès, une mise à jour ou une correction des erreurs de vos informations personnelles dont nous avons la garde et le contrôle en accédant au profil personnel de votre compte ou en contactant le soutien via email, téléphone ou chat. Nous pouvons vous demander certaines informations personnelles dans le but de vérifier l’identité de la personne cherchant à avoir accès à tout dossier d’information personnel.

Pour assurer que vous receviez l’information dont vous avez besoin pour gérer votre compte et protégé votre vie privée, veuillez vous assurez que vous informations de contact et de facturation soient à jour. Vous pouvez mettre à jour toutes les informations relatives au co,pte au moyen du panneau de controle.

19. Informations personnelles d’enfants. Le présent site web n’est pas dirigé vers les enfants et nous ne recherchons pas à amasser les informations personnels d’enfants. Si vous découvrons que les informations personnelles d’un enfant de mois de 13 ans avaient été amassées, nous ferons tous les efforts raisonnables pour effacer ces informations de notre base de données.

20. Où diriger vos questions relatives à la présente politique de confidentialité. Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité prière de nous contacter..

21. Vous désinscrire Lorsque vous devenez un abonné de Scriptcase.host, vous êtes automatiquement inscrit pour recevoir des avis au sujet de votre compte, notre newsletter et des nouvelles des offres promotionnelles offertes par Scriptcase.host et/ou conjointement avec nos partenaires.
Pour vous désinscrire de la newsletter ou des emails promotionnels de Scriptcase.host, veuillez mettre à jour vos préférences dans votre compte ou envoyer un email au soutien de Scriptcase.host. Si vous désirez annuler votre abonnement à Scriptcase.host subscription, veuillez contacter le soutien de Scriptcase.host au moyen de notre formulaire de soutien en ligne..

Veuillez noter : Vous acceptez que nous utilisions toutes les coordonnées personnelles fournies pour vous contacter au sujet de votre compte, ce qui inclus par courrier, email ou téléphone. Si vous indiquez un numéro de téléphone portable, vous acceptez que nous vous contactions par téléphone ou SMS au sujet de votre compte.

22. Canada. Les serveurs qui gèrent le présent site web et toutes les informations et données stockées en connection avec votre utilisation des services sont situés au Canada. En utilisant le site web ou les services, vous nous donnez spécifiquement et librement l’autorisation d’exporter vos informations au Canada et de les stocker et utiliser au Canada pour rendre les services tel que spécifié dans notre politique de confidentialité. Vous comprenez que les données stockes au Canada peuvent être sujettes à des demandes légales provenant des tribunaux ou des autorités policières au Canada.

23. Service de base de données MariaDB/MySQL Dans les bases de données MariaDB/MySQL, la valeur du paramètre max_join_size est définie sur 1 million. Cette valeur fait référence à la quantité d'enregistrements que la base de données doit rechercher pour répondre aux exigences d'une requête. Cette limitation ne concerne pas le nombre d'enregistrements dans une table, mais le nombre d'enregistrements lus pour satisfaire une requête. Les accès internes et externes à la base de données seront libérés jusqu'à 25 connexions simultanées (chaque utilisateur de base de données peut se connecter 25 fois simultanément). Ces paramètres n'affectent que l'hébergement partagé MariaDB/MySQL.

24. VPS et Serveurs Dédiés

24.1 Service de support Nous ne fournissons aucun type de conseil technique autre que des services d'assistance. Ainsi, il n'y a aucune possibilité de dépenses imprévues, car nous n'avons aucun type de charge par incident ou de prestation de service par heure.


24.2 Bande passante VPS La bande passante est réduite à 10 Mbps une fois le quota mensuel dépassé.


25. Révision de cette politique. Nous nous réservons le droit de réviser, amender ou modifier cette politique de confidentialité en tout moment et de toute façon qui soit. Toutefois, si nous prévoyons de changer matériellement comment nous utilisons l’information personnelle recueille précédemment, nous vous aviserons avant que les changements ne deviennent effectifs et une opportunité de vous retirer de ces usages différents vous sera donnée. Nous vous encourageons a visiter la présente page périodiquement pour les dernières informations sur notre politique de confidentialité.

26. Pour les annulations. Dans le cas de débits ouverts après 30 (trente) jours de la date d'échéance, la convention concernant le débit sera annulée. Dans ce cas, toutes les données stockées sur les serveurs de l'entrepreneur seront effacées sans préavis, annulant l'encours de la dette, exonérant le contractant de ses obligations financières au service rendu jusqu'alors par l'Entrepreneur. Pour les VPS et les serveurs dédiés, en cas de débits ouverts après la date d'expiration, le contrat relatif au débit sera annulé. Dans ce cas, toutes les données stockées sur les serveurs de l'entrepreneur seront effacées sans préavis, annulant l'encours de la dette, exonérant le contractant de ses obligations financières au service rendu jusqu'alors par l'Entrepreneur. L'annulation des services peut être demandée par l'Entrepreneur à tout moment, directement de la zone du client, sans formalités administratives.
En cas d'annulation du service pour quelque raison que ce soit, tous les services complémentaires, facultatifs et complémentaires, tels que les bases de données, les ips et les e-mails seront annulés.
Il y aura un remboursement en cas de retrait du contrat, dans les 30 (trente) jours suivant l'activation des services, pour les autres jours du service, l'Employeur pourra demander le remboursement du montant payé qui sera effectué Dans les 45 jours, Sauf dans les cas de services externalisés tels que l'enregistrement de domaine et le contrat de certificat SSL et les serveurs dédiés et VPS, qui n'ont pas de politique de remboursement.

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